La protection des secrets d’affaires dans l’Union européenne

secret affaires union européenneDans la continuité de la réflexion et de la proposition de directive sur les secrets d’affaires effectuée par la Commission européenne, la CCI Paris Île-de-France a adopté lors son Assemblée générale du 11 septembre 2014, le rapport « La protection des secrets d’affaires dans l’Union européenne ».

Ce rapport, mixant droit comparé des différentes législations européennes et proposition d’amélioration de la directive, a été préparé par la Commission du droit de l’entreprise de la CCI Paris Île-de-France, avec la collaboration de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle (IRPI) de la CCI.

Il réaffirme que « Plans marketing, recettes, procédés de fabrication, listes de clients, stratégies de marché… Les informations gardées secrètes par les entreprises sont nombreuses et permettent de préserver leur avantage compétitif sur les marchés. » et approuve donc le projet de directive, mais demande à la Commission européenne de préciser son texte sur la protection des secrets d’affaires.

Au sommaire donc de ce rapport très complet, 3 parties :

  • Protection du secret des affaires : un enjeu de compétitivité pour les entreprises
  • Pour une clarification de l’articulation entre les droits de propriété intellectuelle et les secrets d’affaires
  • Pour de nouvelles règles de protection des secrets d’affaires au service des entreprises

La troisième et dernière partie est constituée des 17 propositions d’amélioration de la directive. Elles  s’articulent autour de cinq objectifs :

  • Préserver l’autonomie entre droits de propriété intellectuelle et secrets d’affaires
  • Préciser les définitions de certaines notions
  • Rationaliser certaines hypothèses d’obtention et d’utilisation illicites d’un secret d’affaires
  • Revoir les cas d’obtention, de divulgation et d’utilisation licites
  • Renforcer l’efficacité de la mise en œuvre procédurale des secrets d’affaires

 

Enfin, a noter qu’en annexe, en plus d’un récapitulatif des caractéristiques des droits de propriété intellectuelle et des secrets d’affaires, est proposé (p32) des « Éléments de droit comparé sur le droit applicable aux secrets d’affaires ». Ce Benchmark juridique compare de manière synthétique et globale les législations sur les secrets d’affaires de 15 pays en Europe (Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Pologne, Portugal, République Tchèque, Royaume Unis, Suède et enfin Suisse) et de 5 autres dans le monde (Brésil, Chine, États-Unis, Inde, Japon).

Ce rapport « La protection des secrets d’affaires dans l’Union européenne » est donc l’occasion d’adopter une précieuse approche globale et européenne aux débats en cours sur le projet de loi français sur la protection du secret des affaires a été enregistré à l’Assemblée nationale, le 16 juillet 2014.

A suivre, notamment le 23 septembre 2014 avec la conférence « Défendre ses secrets d’affaires : Vers une règlementation européenne, opportunités et risque » organisé par le LES France en association avec la FIM et l’IRPI.

Sécuriser l’accueil des visiteurs dans son entreprise

securiser visites cci alençonAprès « Sécuriser les locaux de son entreprise » et « Tirer un meilleur parti des visites de salons professionnels », la CCI d’Alençon, dans le cadre de sa collection « Intelligence économique », a produit un troisième livrable : « Sécuriser l’accueil des visiteurs dans son entreprise » , sachant que « le risque de déperdition ou de prédation de l’information stratégique ou d’atteinte à l’image par les visiteurs autorisés et le biais des intrusions dites « consenties »  fait partie des huit grandes familles d’atteintes identifiées dans le cadre de la sécurité économique. »

Qu’elles aient lieu dans le cadre de rendez-vous d’affaires ou du tourisme de découverte économique, les visites d’entreprises représentent un enjeu important en matière de sécurité. Lieux de production et de travail, les sociétés doivent veiller à assurer la protection de leur savoir-faire, de leurs salariés et des visiteurs, tout respectant les contraintes réglementaires.

Qu’il s’agisse de rendez-vous individuels ou de visites de groupes, bien gérer les déplacements dans l’entreprise fait partie des précautions indispensables pour empêcher des personnes extérieures d’accéder à des informations stratégiques. (…) Dans un cas comme dans l’autre, l’accueil de visiteurs nécessite une organisation certaine, une sensibilisation du personnel, et des consignes claires et respectées.

Sans pour autant tomber dans une suspicion permanente, il faut garder à l’esprit que certains individus peuvent se comporter de façon malhonnête, et que leur seule préoccupation consiste à obtenir un maximum d’informations sur votre société. Quelles que soient la taille et l’activité de votre entreprise, elle peut devenir un jour la cible de concurrents avertis.

Au sommaire, les rendez-vous individuels (facteurs de risques potentiels, règles générales) et les visites de groupes (opportunités et des risques potentiels, préparation, déroulement de la visite, après-visite).

A noter également, toujours dans le domaine de la sécurité économique, que la CCI Paris Ile-de-France et la Préfecture de police ont organisé le 2 juillet 20104 une conférence « Cybercriminalité – Vos concurrents et vos données font-ils bon ménage ? » visant à faire prendre conscience de risques aux entreprises et leur proposer des solutions pour s’en prémunir. Les présentations, dont Intelligence économique : la sécurité juridique pour protéger le business des entreprises par Charles-Henry RHEINART de la CCI Essonne sont désormais en ligne.

 

Quelques études, guides, fiches pratiques… des CCI dédiés à l’Intelligence Économique

cahier-de-vacances-etsyA l’occasion des huitièmes ateliers de la coopération consulaire du 4 au 6 juin 2014, a été publié le « Guide de l’intelligence économique au service des TPE/PME ».  Ce guide comprenait notamment une sélection d’études, guides, fiches pratiques, ouvrages… produits par les CCI et dédiés à l’Intelligence Économique ou ses composantes. L’occasion de quelques lectures de l’été !

Études, guides et fiches pratiques IE des CCI

Intelligence Economique :

Veille stratégique :

Influence :

Sécurité Economique:

 

Les dossiers « Intelligence économique internationale » de CCI France / Veille Magazine :

 

Ouvrages :

  • « Guide du Routard de l’Intelligence économique » : Réalisé à l’initiative de la Délégation Interministérielle à l’IE, avec le concours du réseau des CCI de France, cet ouvrage se veut pragmatique et directement exploitable par les chefs d’entreprise qui pourront mettre en œuvre un véritable plan d’actions d’IE sur la base d’un autodiagnostic adapté aux TPE-PME, d’outils, de formations et d’exemples concrets ainsi que d’un carnet d’adresses utiles. 
  • « Les nouveaux territoires de l’intelligence économique » : A la croisée des développements de l’intelligence économique, entre politiques publiques et stratégies d’entreprises, les praticiens et les experts ont ouvert de « nouveaux territoires ». On parle d’IE juridique, financière, culturelle, humanitaire, sociale, sportive. CCI France et l’Institut Français de l’IE se sont associés pour tenter une lecture de cette réalité. 
  • « L’intelligence économique au service de l’innovation » : Cet ouvrage constitué de 50 fiches propose des méthodes et des outils directement opérationnels. Il fait suite à une réflexion entreprise par des membres du groupe Technologies Avancées de HEC Alumni. Ensemble, ils proposent une approche pragmatique pour mettre nos entreprises en posture d’innovation permanente.

 

Actualité de l’IE : Lettre « Actualités de l’intelligence économique et de l’innovation » : Publication gratuite mensuelle de CCI France sur l’actualité de l’IE.

Bon été !

Influence : pour un autre usage des classements internationaux par la France

FP France classements internationnauxFriedlandPapers  est une Lettre de prospective économique et sectorielle sur les grands dossiers nationaux, européens et internationaux éditée par la CCI Paris Ile-de-France.

Son numéro de juin 2014 se concentre sur l’influence en analysant les classements internationaux qui rythment l’actualité économique du monde. Il s’interroge également sur les raisons que la France a de se cantonner à une posture critique.

En effet, « au-delà  des  éléments objectifs qui participent aux classements pays, le positionnement dans ces derniers est aussi le fruit d’une image. « Dans la bataille économique mondiale, l’image compte autant que la réalité, et elle bat de l’aile » ».

L es États font aujourd’hui un usage sans précédent des classements internationaux, traduisant, par cela, la nécessité de repères immédiats dans un monde où l’émergence des BRIC rebat les cartes de la puissance économique et fait craindre un déclassement toujours plus aigu des économies dites matures.

Les classements internationaux font aussi écho à la compétition économique auxquels se livrent les nouveaux acteurs de la globalisation, qu’il s’agisse des entreprises ou bien encore des universités. Leur développement est, en outre, facilité par la plus grande accessibilité à l’information qu’autorise le web.

Consultez le numéro de juin 2014 de Friedland Papers, « Pour un autre usage des classements internationaux par la France ».

 

La veille, une étape indispensable de l’intelligence économique

ccinievreEn 2014, la CCI de la Nièvre consacre dans sa revue trimestrielle un dossier à l’intelligence économique. 3 parties se succéderont, présentant les trois grands aspects de l’IE que sont la veille, la sécurité et le lobbying.

Incontestable outil de développement pour les entreprises, l’intelligence économique reste encore méconnue.

Pourtant elle ne s’adresse pas uniquement aux grands groupes mais aussi aux TPE et PME qui l’utilisent comme un véritable levier de compétitivité.

Première partie (p4-5) dans le N° 232 du 1er trimestre 2014, dédiée à « La veille, une étape indispensable de l’intelligence économique ». Au menu :

  • Les deux types de besoins en informations nécessaires au chef d’entreprise dans sa prise de décisions stratégiques.
  • Les 5 étapes du processus de veille.
  • INPI : une mine d’infos techno !
  • Témoignage de Dominique Froux, Présidente du Directoire de la PME GEFICCA.

Chez GEFICCA, l’aventure IE a commencé il y a plusieurs années déjà par une mission de veille technologique qui s’est avérée “trop lourde” pour les épaules d’une telle PME.

Forte de cette expérience, il n’a jamais été question de renier la nécessité d’être vigilant à son environnement, mais d’adapter la méthode à la structure.

Consultez le N° 232 de la Lettre de la CCI de la Nièvre du 1er trimestre 2014.

L’intelligence économique pour appuyer l’internationalisation des TPE/PME en Afrique

guide ie cpccafDans le cadre de l’accord de partenariat signé il y a un an entre CCI France et le Centre du commerce international (ITC) agence d’exécution conjointe de l’OMC et de la CNUCED, l’ITC a participé, du 4 au 6 juin 2014 à l’invitation de la CCI de Toulouse, à l’organisation des huitièmes ateliers de la coopération consulaire de la Conférence permanente des chambres consulaires africaines et francophones (CPCCAF) sur la thématique de l’intelligence économique au service du développement des PME.

Ces ateliers avaient pour ambition de rassembler l’ensemble des acteurs concernés par la thématique de l’IE autour d’une initiative de grande envergure en présence des chambres consulaires membres de la CPCCAF , de permettre d’enrichir l’approche des participants en la matière, et enfin de démontrer la capacité du réseau du Nord et du Sud à diffuser des expériences réussies dans ce domaine. Grand succès, ils ont ainsi rassemblé pendant deux journées et demi 140 participants de 20 pays différents, avec pour but de « démontrer la capacité du réseau institutionnel à diffuser des expériences réussies et innovantes dans l’internationalisation des entreprises et de souligner l’importance de l’intelligence économique pour l’intégration des TPE/PME africaines dans les chaînes de valeurs mondiales ».

En effet, d’après Anders Aeroe, Directeur de la division de développement des marchés de l’ITC :

« Les chambres de commerce en sont un élément fondamental, de par leur proximité avec le monde des affaires. Quant à l’intelligence économique, elle est un vecteur essentiel de détection des signaux faibles et d’appréhension des opportunités et des risques à l’international ».

L’ensemble des documents publiés par la CPCCAF à cette occasion est désormais disponible. Parmi eux, le « Guide de l’intelligence économique au service des TPE/PME » dont la direction intellectuelle a été assurée par Philippe Clerc, Conseiller expert en Intelligence économique internationale de CCI France.

« L’intelligence économique profite à toutes les entreprises qui prennent la peine de consacrer une partie de leur temps à mettre en place des procédures un peu formalisées liées à l’observation de leur activité au sens large.

Si les principes de l’IE, qui sont décrits dans ce guide pratique, sont mis en œuvre, l’entreprise élargira naturellement son champ potentiel d’action, l’ouvrira à la comparaison d’autres pratiques commerciales et d’innovation, et pourra bénéficier d’opportunités de développement, dont on sait combien elles sont nombreuses en Afrique actuellement. »

Au sommaire de ce guide très complet :

  • L’édito « Il est toujours utile de revenir aux fondamentaux » par Albert Yuma-Mulimbi, Président de la CPCCAF – Président de la FEC
  • Une introduction « Enjeux et piliers de l’intelligence économique aujourd’hui » par Philippe Clerc.
  • 15 retours d’expérience IE de divers pays francophones répartis dans 4 catégories : intelligence collective, veille, influence, formation.
  • Des annexes, dont une synthèse effectuée par Thibault Renard, Responsable IE de CCI France, des 22 fiches pratiques sécurité réalisées récemment par la Délégation interministérielle à l’IE.
  • Une bibliographie comprenant notamment les études, guides et fiches pratiques IE produites par les CCI (liens actifs).

Une partie des présentations faites lors des ateliers sont par ailleurs également accessibles via  ciworldwide, et concernant les chambres consulaires, L’intelligence économique: définition et mise en œuvre par Philippe Clerc (CCI France) qui officiait également comme animateur des débats, Ecobiz – Le réseau social professionnel des réseaux d’entreprises du territoire par Yann Tissot (CCI Toulouse) et Les actions IE développées dans le cadre du pôle de compétitivité Arve Industries par Céline Bouquereau (Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Haute-Savoie).

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L’influence, une clé pour développer votre entreprise

influenceLe 10 avril 2014, la CCI de Rennes, en partenariat avec Novincie, IGR et l’Université de Rennes 1, accueillait Alain Juillet, Président du Club des Directeurs de Sécurité des Entreprises (CDSE) et de l’Académie de l’IE et ancien Haut responsable à l’intelligence économique, pour partager sa conception de l’influence et son expérience.

Le devenir de l’entreprise est lié à ses marchés, ses talents, ses valeurs, mais pas seulement. Pour être durablement concurrentielle, l’entreprise se doit d’adopter une stratégie offensive et « proactive » qui relève non seulement de l’intelligence économique, mais aussi de l’influence.

L’entreprise qui gagne, celle qui construit sa pérennité, déploie en effet des actions qui influencent les parties prenantes et les réseaux de son environnement afin qu’ils interagissent au bénéfice de ses intérêts.

La vidéo de la conférence est désormais consultable en intégralité :

 

Un an de diplomatie économique

diplo_eco_gif_cle89d2c2Les deuxièmes « Rencontres Quai d’Orsay-entreprises », organisées par le Ministère des Affaires étrangères et du Développement international, en partenariat notamment avec la CCI Paris Île-de-France et le Medef, se sont tenues le 8 avril et ont réuni 880 personnes.

Un débat entre Laurent Fabius, Ministre des Affaires étrangères et du Développement international et 4 chefs d’entreprise était organisé, ainsi que 8 tables-rondes thématiques, avec entre autres la participation de Pierre-Antoine Gailly, président de la CCI de Paris Île-de-France. Les participants étaient « des cadres dirigeants d’entreprises de toute taille, allant de la PME au grand groupe, mais également des partenaires institutionnels du soutien aux entreprises (chambres de commerce, pôles de compétitivité, fédérations professionnelles, opérateurs et ministères concernés…) ».

Ces rencontres ont permis de dresser un premier bilan de un an de diplomatie économique « une priorité qui engage tout le réseau diplomatique avec une ampleur inédite. Elle n’a qu’un but : contribuer au redressement économique de notre pays« . Pour le présenter, a donc été édité à cet occasion un numéro spécial « Quand la diplomatie facilite l’économie » (n°93, mai 2014).

La stratégie européenne de spécialisation intelligente des régions : pour une attractivité revisitée des territoires ?

bandeau-emutecosMutécos est un dispositif interministériel et inter directionnel d’accompagnement et d’anticipation des mutations économiques. Il publie, tous les 2 mois, sa lettre e-Mutécos. Au menu, Dossier, Actualité, 3 questions à un expert, Regard décalé… avec « pour ambition de vous proposer une appréhension originale des mutations économiques en tentant d’en anticiper ses évolutions. »

Le n°6 de mai 2014, avait pour thématique « Attractivité, où en est la France ? ». Dans la rubrique « la parole aux partenaires » de ce numéro, Philippe Clerc,  Conseiller en Intelligence Économique Internationale à CCI France, y livre son point de vue sur la stratégie européenne de spécialisation intelligente des régions :  « La stratégie européenne de spécialisation intelligente des régions : pour une attractivité revisitée des territoires ? ». Morceaux choisis :

La Commission a conçu  la politique de «spécialisation intelligente». Elle en a fait l’un des leviers déterminant de la contribution à la politique de cohésion (2014-2020) et de la stratégie Europe 2020 (programme cadre recherche) et de sa déclinaison au sein des territoires. La démarche de «spécialisation intelligente» que la Commission demande aux Etats membres et aux Régions de mettre en place dans le cadre de l’Europe de l’innovation,  comme condition préalable à l’octroi des fonds structurels, consiste dans l’élaboration d’une stratégie «pluriannuelle» reposant sur « un nombre restreint de priorités » sélectionnées sur la base d’une analyse  internationale «des forces et des faiblesses» du pays ou de la région.

La démarche de « spécialisation intelligente » doit aboutir dans chaque Région à définir « de nouvelles perspectives » de spécialisation au regard de la demande des marchés mondiaux. (…)  Par le choix «d’une croissance intelligente, durable et inclusive», elle croise l’approche du développement local exogène avec une stratégie d’identification et de développement d’atouts endogènes dits «domaines d’innovation stratégique». Il s’agit de capitaliser sur l’existant tout en développant des activités dont les probabilités d’impacts socioéconomiques – ayant, selon nous, un impact sur  l’attractivité, sont importantes.

Les matrices d’analyse utilisées par le groupe d’expert sont celles de l’intelligence économique et de la prospective,  appliquées en matière  d’intelligence territoriale  par les Régions. Pour déterminer l’avantage concurrentiel de leur Région par rapport aux autres territoires concurrents, les «stratèges publics», dont les CCI, parleront désormais de «chaîne de valeur», de «champ concurrentiel», de «stratégies génériques» offensives ou défensives, par les coûts, par la différenciation, de technologies comme clés de l’avantage concurrentiel, de l’importance de l’hybridation des compétences entre savoir-faire et technologies…loin des exercices de planification, y compris stratégique, désormais rangés au rayon des accessoires.

Retrouvez l’article complet dans la lettre e-mutecos n°6 de mai 2014.

NB : A veille-strategique-gardez-un-coup-davance-temoignage-deric-bidot-pour-le-magazine-chef-dentreprisenoter également pour information que Philippe Clerc faisait partie des experts interviewés dans le cadre du dossier « Veille stratégique, gardez un coup d’avance » du numéro n°88 de mai 2014 magazine Chef d’entreprise.

Une Boîte à Outils spéciale « Booster votre CA » pour le dirigeant de TPE

ficheExpert_defautLa CCI de Marseille-Provence vient de sortir des Boîtes à Outils dédiées spécialement aux dirigeants de TPE.  « Utiles, pragmatiques, simples : en quelques clics, découvrez nos Boîtes à Outils, une sélection de méthodes et outils prêts à l’emploi pour votre entreprise. »

Premières de la série : les Boîtes à Outils TPE « Booster votre CA » et « Recruter & gérer vos salariés ». Suivront « Gérer les RH » & « Esprit Client, accélérateur de business ». Ces boites à outils sont composées pour chacune de fiches pratiques répartie en différentes catégories, et pour chaque fiche des descriptifs, des points clés à retenir des outils à télécharger…

Fort logiquement, on retrouve l’intelligence économique dans la Boîte à Outils TPE « Booster votre CA ». Et tout particulièrement dans la fiche « Surveiller efficacement ses concurrents et clients », où l’on peut notamment télécharger l’outil « 9 questions pour identifier vos forces sur votre marché » :

 « La veille commerciale entre dans le cadre plus global de l’intelligence économique ou de la veille stratégique.

Il s’agit de tout le travail de collecte et de transmission d’informations susceptibles de générer du business : connaissance de la concurrence et de ses tarifs, surveillance de son marché, anticipation des évolutions technologiques évaluation de ses fournisseurs… Bien exploitées, ces données vous permettront de faire la différence et de booster votre développement commercial. »

Autre fiche intéressante, « Optimisez votre participation à un salon professionnel ». En effet, le salon est « le lieu idéal pour s’informer sur son marché, faire de la veille concurrentielle, découvrir les tendances… Si cela vous est possible, n’hésitez pas non plus à assister à certaines conférences (ou débats) qui vous permettront d’approfondir vos connaissances et d’écouter des experts. Toutes les informations sont bonnes à prendre ! » Très utile également et à télécharger, un « Tableau de bord pour participer efficacement à un salon professionnel ».

Retrouvez toutes les Boîtes à Outils spéciales dirigeants de TPE de la CCI de Marseille-Provence.